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Affichage des 1470 résultat(s)
Droit des affaires / Indices et taux - Modèles outils
L'indice des prix à la consommation mesure le taux d'inflation. Il indique la variation moyenne des prix des produits consommés par les ménages. Il est publié de façon mensuelle au Journal Offic...
Date : 19 janvier 2021
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Droit social / Rémunération, épargne salariale et cotisations - Veille juridique - Veilles
Dans le cadre de la crise sanitaire Covid-19, les conditions d’utilisation des titres restaurant ont été modifiées.Ainsi, une actualité du site urssaf.fr du 12 janvier 2021 in...
Date : 18 janvier 2021
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Droit social / Maladie, invalidité et inaptitude - Veille juridique - Veilles
Le décret n° 2021-24 du 13 janvier 2021 fixant les conditions temporaires de prescription et de renouvellement des arrêts de travail prescrits par le médecin du travail pendant l’épidémie...
Date : 15 janvier 2021
Type de fichier : PDF
Droit social
Environnement
Formation
Mobilité internationale
Santé sécuritéVeilles
1. Emploi : ce qui change au 1er janvier 2021ThèmeCe qui changeDocument(s) associé(s)Activité partielle et activité partielle de long...
Date : 14 janvier 2021
Type de fichier : HTML
Droit social / Rémunération, épargne salariale et cotisations - Veille juridique - Veilles
Les chiffres usuels au 1er janvier 2021 sont reproduits ci-contre.Il convient de noter que cette année le plafond de la Sécurité sociale n’a pas été revalorisé, eu égard aux...
Date : 14 janvier 2021
Type de fichier : PDF
Droit social / Veille juridique - Veilles
Dans le cadre de la crise sanitaire Covid-19, les conditions d’utilisation des titres restaurant ont été modifiées.Ainsi, une actualité du site urssaf.fr du 12 janvier 2021 in...
Date : 14 janvier 2021
Type de fichier : PDF
Santé sécurité / Veille juridique - Veilles
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Date : 12 janvier 2021
Type de fichier : PDF
Poids : 508 Ko
Droit social Formation Santé sécuritéComptes-rendus de réunions
Un arrêté, publié au Journal officiel du 5 janvier 2021, institue une formation continue pour toutes les personnes titulaires d’un certificat de compétences relatif aux premiers secours. ...
Date : 12 janvier 2021
Type de fichier : PDF
Droit social / Maladie, invalidité et inaptitude - Veille juridique - Veilles
Le décret n°2021-13 du 8 janvier 2021 prévoyant l'application de dérogations relatives au bénéfice des indemnités journalières et de l'indemnité complémentaire prévue à l'article L.1226-1...
Date : 12 janvier 2021
Type de fichier : PDF
Droit social / Licenciement économique et activité partielle - Veille juridique - Veilles
L’ordonnance n° 2020-1639 du 21 décembre 2020 porte prorogation des dispositions exceptionnelles applicables à l’activité partielle dans le cadre de la crise sanitaire de Covid-...
Date : 11 janvier 2021
Type de fichier : PDF
Droit social / Licenciement économique et activité partielle - Veille juridique - Veilles
C'est confirmé ! Elisabeth Borne, la ministre du travail, avait annoncé le mercredi 9 décembre 2020 aux médias que l'activité partielle de droit commun serait prolongée une nouvelle fois dans ...
Date : 30 décembre 2020
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Droit des affaires / Indices et taux - Modèles outils
L'indice du coût de la construction mesure trimestriellement l'évolution des prix des bâtiments neufs à usage d'habitation. Son évolution est ici répertoriée depuis l'année 2012, et mise à jo...
Date : 29 décembre 2020
Type de fichier : HTML
