Document

Documents

Filtrer par

Affichage des 1327 résultat(s)

Droit des affaires / Indices et taux -

Indice du coût de l’horaire du travail révisé – Industries mécaniques et électriques ICHTrev-TS-IME

Notes d'information

L'indice du coût de l'horaire du travail révisé permet de suivre l'évolution mensuelle du coût horaire du travail et sert de référence pour certaines clauses d'indexations contractuelles. Déf...

Date : 23 janvier 2020

Type de fichier : HTML

Vous n'avez pas accès à ce document.
Formation

La collecte 2020-2021

Veilles

"Collecte de la formation professionnelle continue", tout ce qui change pour vous dès 2020. La loi « pour la liberté de choisir son avenir professionnel » du 5 septembre 2018 modifie les modali...

Date : 20 janvier 2020

Type de fichier : HTML

Vous n'avez pas accès à ce document.
Droit des affaires / Droit des sociétés -

Loi PACTE et raison d’être des entreprises : et si on passait à la pratique ?

Guides

L’Observatoire de la responsabilité sociétale des entreprises (ORSE) et le Collège des Directeurs du Développement Durable (C3D) ont publié, le 15 janvier 2020, un guide « Loi PACTE & ra...

Date : 20 janvier 2020

Type de fichier : PDF

Poids : 1 Mo

Vous n'avez pas accès à ce document.
Droit des affaires / Indices et taux -

Indice des prix à la consommation

Modèles outils

L'indice des prix à la consommation mesure le taux d'inflation. Il indique la variation moyenne des prix des produits consommés par les ménages. Il est publié de façon mensuelle au Journal Offic...

Date : 17 janvier 2020

Type de fichier : HTML

Vous n'avez pas accès à ce document.
Droit social / Rémunération, épargne salariale et cotisations - Veille juridique -

Chiffres usuels – janvier 2020

Veilles

Les chiffres usuels à compter du 1er janvier 2020 sont modifiés. En effet, ils prennent en compte les dernières modifications concernant le Fnal et l'effort de construction ainsi que la modificat...

Date : 16 janvier 2020

Type de fichier : PDF

Poids : 318 Ko

Vous n'avez pas accès à ce document.
Droit social / Rémunération, épargne salariale et cotisations - Veille juridique -

Avantage en nature : Évaluation forfaitaire des dirigeants et des mandataires sociaux

Veilles

Un arrêté du 23 décembre 2019 relatif à l'évaluation des avantages en nature en vue du calcul des cotisations de sécurité sociale est venu modifier l'évaluation de l'avantage en nature nourri...

Date : 13 janvier 2020

Type de fichier : PDF

Vous n'avez pas accès à ce document.
Droit des affaires / Fiscalité -

Loi de finances 2020 et actualité fiscale – Présentation par Isabelle Courbière, Directeur Associé du Cabinet Mazars

Comptes-rendus de réunions

Le 10 janvier 2020, Isabelle Courbière a présenté aux adhérents UIMM l’essentiel de l’actualité fiscale.La présentation des dispositions de la loi de finances 2020 sur la fiscalité d...

Date : 13 janvier 2020

Type de fichier : PDF

Poids : 6 Mo

Vous n'avez pas accès à ce document.
Droit social / Affichage - Veille juridique -

« Allo Index Ega Pro », ouverture d’une hotline dédiée à l’assistance des entreprises pour le calcul de l’index

Veilles

Le ministère du travail a ouvert depuis le 9 janvier 2020, une assistance téléphonique dédiées aux entreprises de plus de 50 salariés. Cette dernière propose d'aider les entreprises à calcul...

Date : 13 janvier 2020

Type de fichier : PDF

Vous n'avez pas accès à ce document.
Droit social / Veille juridique -

Mouvement sociaux – aides aux entreprises

Veilles

À la suite du mouvement social national actuel, l’Urssaf reste à l’écoute des employeurs et des indépendants pour trouver une solution adaptée en cas de difficultés pour le paiement...

Date : 10 janvier 2020

Type de fichier : PDF

Vous n'avez pas accès à ce document.
Droit social / Rémunération, épargne salariale et cotisations - Veille juridique -

Revalorisation du SMIC – 1er janvier 2020

Veilles

A compter du 1er janvier 2020 le SMIC horaire a été revalorisé à 10,15 € brut (contre 10,03 € depuis le 1er janvier 2019). Cela représente 1 539,42 € mensuel sur la base de la durée léga...

Date : 8 janvier 2020

Type de fichier : PDF

Vous n'avez pas accès à ce document.
Droit social / Chiffres sociaux - Rémunération, épargne salariale et cotisations - Veille juridique -

Revalorisation des barèmes des frais professionnels et des avantages en nature – 1er janvier 2020

Veilles

Au 1er janvier 2020, les barèmes relatifs aux avantages en nature et frais professionnels ont étés revalorisés.LES AVANTAGES EN NATUREÉvaluation forfaitaire de l'avantage en nature nou...

Date : 8 janvier 2020

Type de fichier : PDF

Vous n'avez pas accès à ce document.