Document Veille Sécurité Décembre 2019

Veille Sécurité Décembre 2019

Sommaire

  1. Lieux de travail
    1. Aération et assainissement
      1. Contrôle des aérations : agrément d’organismes
  2. Equipements de travail et moyens de protection
    1. Travail en hauteur
      1. Travaux en hauteur à l’aide d’une corde : note de la DGT et de l’OPPBTP
    2. Installations et opérations électriques
      1. Liste d’organismes compétents pour la formation aux travaux sous tension
  3. Amiante, agents physiques et agents biologiques
    1. Amiante
      1. Allocation de cessation anticipée d’activité des travailleurs
    2. Agents physiques
      1. Mesurage des niveaux de rayonnements optiques artificiels
      2. Exposition professionnelle aux rayonnements optiques artificiels : publication de l’INRS
      3. Organismes habilités à effectuer des relevés photométriques sur les lieux de travail
      4. Nouvelles modalités de formation de la personne compétente en radioprotection
  4. Institutions et organismes de prévention
    1. Comité social et économique (CSE) (aspects santé, sécurité et conditions de travail)
      1. Nouvelles précisions sur le Comité social et économique apportées par le ministère du Travail
      2. CSE : prolongation de la période transitoire pour le recours à un expert agréé
      3. CSE : nouveaux organismes agréés
    2. Autres institutions concourant à l’organisation de la prévention
      1. Numérique et sécurité-santé au travail : un programme de recherche de l’Agence européenne pour la santé et la santé au travail (EU-OSHA)
      2. Nouvelle stratégie européenne en sécurité et santé au travail
      3. Comparaison des risques professionnels entre fonctions publiques et secteur privé : publication de la Dares
    3. Bâtiment (BTP) et génie civil
      1. OPPBTP : taux de cotisation pour 2020
  5. Tarification des accidents du travail (AT) et maladies professionnelles (MP)
    1. Fixation des taux collectifs et du barème des coûts moyens pour 2020
    2. Fixation du montant des majorations pour l’année 2020
    3. Fixation des taux collectifs des exploitations minières et assimilées pour 2020
  6. Collection Santé et Sécurité au travail
    1. Maîtriser les « risques chimiques et biologiques » : un incontournable

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