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Affichage des 1228 résultat(s)

Ressources humaines

Les Urssaf publient un questions/réponses sur les incidences du Brexit en matière de sécurité sociale

FAQ Questions Réponses

En application des résultats du référendum de juin 2016, la sortie du Royaume-Uni de l’Union européenne est prévue le 31 octobre 2019. Dans cette perspective, le réseau des Urssaf publie s...

Date : 16 septembre 2019

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Ressources humaines

Les créations d’emploi ralentissent au deuxième trimestre 2019

Veilles

"Au deuxième trimestre 2019, l’emploi salarié ralentit légèrement", résume l’Insee dans ses statistiques trimestrielles diffusées mardi 10 septembre 2019. Au total, l’emploi salarié cr...

Date : 16 septembre 2019

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Formation / Apprentissage -

Un décret fixe les niveaux de prise en charge des contrats d’apprentissage et des modalités de financement

Veilles

Apprentissage Un décret (carence) fixe les niveaux de prise en charge des contrats d’apprentissage et des modalités de financement (pour les diplômes, titres, ... qui ne sont pas définis par...

Date : 16 septembre 2019

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Droit des affaires / Indices et taux -

Indice des prix à la consommation

Modèles outils

L'indice des prix à la consommation mesure le taux d'inflation. Il indique la variation moyenne des prix des produits consommés par les ménages. Il est publié de façon mensuelle au Journal Offic...

Date : 16 septembre 2019

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Formation

Le nouveau calendrier de collecte de la contribution « formation » des entreprises entre en vigueur

Veilles

La loi "Avenir professionnel" a regroupé la contribution au développement de la formation professionnelle et la taxe d’apprentissage au sein d’une contribution dite "unique" qui, pour la premi...

Date : 16 septembre 2019

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Droit social / Veille juridique -

Prélèvement à la source et IJ subrogées temps partiel thérapeutique

Veilles

La DSN a mis à jour sa fiche n°1851 relative à la description des modalités déclaratives à appliquer pour es IJ subrogées. Pour 2019, une tolérance existe: les IJ temps partiel thérapeutiqu...

Date : 16 septembre 2019

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Droit social / Veille juridique -

Nouvel élargissement du droit à réparation du préjudice d’anxiété

Veilles

La Cour de Cassation dans un arrêt du 11 septembre 2019 a élargi les cas d'indemnisation du droit à réparation du préjudice d'anxiété. Au départ, la demande de réparation du préjudice d'an...

Date : 16 septembre 2019

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Droit social / Chiffres sociaux - Rémunération, épargne salariale et cotisations -

1er octobre 2019 : Réduction générale de cotisation patronale d’assurance chômage

Veilles

La loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 a prévu, depuis le 1er janvier 2019, la réduction générale de cotisation relatives aux contributions patronales AGIRC-ARRCO. Le 1er oc...

Date : 16 septembre 2019

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Formation

Point sur la loi “Avenir professionnel”, un an après sa promulgation

Veilles

113 textes d’application après la publication de la loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel, le Big Bang annoncé a redessiné la gouvernance de la formation en France, élargi l...

Date : 10 septembre 2019

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