Public

  • Fonctions SSE

Objectifs

  • Former des personnes à la fonction environnement au sein d’un site industriel: animateur environnement, chargé d’environnement, HSE,…
  • Aborder les différents thèmes de l’environnement industriel (installations classées ICPE, eau, air, bruit, déchets, risques).

Programme de la formation

Bases du droit de l’environnement industriel

  • Un très bref aperçu de ce droit et de son évolution (historique, droit européen, hiérarchie des textes, codification).

La réglementation installations classées (ICPE)

  • Notion d’installation classée (nomenclature, les différents régimes de classement : D, DC, E, A, Seveso seuils bas et haut).
  • Données de base sur la classification des substances et mélanges dangereux en lien avec le règlement CLP.
  • Balayage des ICPE des sites des participants, leur classement et réflexion sur les aspects environnementaux associés.
  • Description des dossiers de déclaration, d’enregistrement et de demande d’autorisation : contenu des dossiers, en particulier études d’impact et de danger.
  • Directive IED, MTD (Meilleures Techniques Disponibles), dossier de réexamen, rapport de base.
  • Fonctionnement des ICPE : arrêté d’autorisation, évolution des activités, contrôles, taxes, plaintes,…

Les déchets

  • Les différentes catégories (dangereux, non dangereux, inertes), nomenclature déchets/classification. Inventaire des déchets des sites des participants et examen de leur mode de gestion interne,
  • Caractérisation et traçabilité (suivi et contrôle des déchets).
  • Gestion des déchets (interne, transport, élimination, valorisation, décharges) ; mode de gestion des participants (consignes de collecte, regroupement, enlèvement pour élimination); recherche de filières, cahier des charges pour les opérateurs chargés de l’élimination,
  • Déchets d’emballages (industriels, ménagers),
  • Réglementation sur les différents points listés.

L’air

  • Problèmes généraux : effet de serre, pluies acides, couche d’ozone, pollution photo oxydante,
  • Les différents types de polluants ; inventaire des émissions des sites des participants,
  • Tours aéroréfrigérantes – risque de légionellose,
  • Réglementation sur les rejets, contrôle, taxes,
  • Mesure et traitement des émissions.

L’eau

  • Eléments généraux sur l’eau, le cycle de l’eau,
  • Usages, prélèvements,
  • Différentes catégories de polluants ; inventaire des effluents et des polluants des sites des participants,
  • Réglementation (prélèvement, consommation, rejets, autorisation de déversement),
  • Recherche Substances Dangereuses dans l’Eau (RSDE),
  • Mesure et traitement des effluents,
  • Les Agences de l’Eau (redevances, aides).

Le bruit

  • Définitions,
  • Réglementation : valeurs limites, émergences,
  • Mesure et traitement du bruit – mesures faites sur le site.

Les risques – les moyens de secours

  • Les différents types de risques – inventaire des risques des sites participants,
  • Moyens de prévention, détection, protection et d’intervention,
  • Organisation de la sécurité.

Le management environnemental

  • Principes du management environnemental, exemple avec la Norme ISO 14001 : caractéristiques, mise en œuvre.
  • Focus sur les éléments importants d’un système de management de l’environnement :
  • Analyse environnementale : réflexions sur les différents aspects environnementaux des sites (eau, air, bruit, déchets, risques), et méthode permettant d’identifier ceux qui sont significatifs,
  • Veille réglementaire : comment la construire, identifier les textes existants applicables, identifier les nouveaux textes qui apparaissent,
  • Comment maîtriser les aspects environnementaux : organisation de la gestion (identifier les tâches/aspects à maîtriser, modes opératoires, enregistrements), sensibilisation, information, communication, suivi, indicateurs,…

Aides, intervenants dans le domaine de l’environnement et Bibliographie, références réglementaires.

Moyens pédagogiques

  • Présentation PowerPoint (support remis à chaque participant),
  • Exercices pour chacun des thèmes abordés

Modalités de suivi et d'évaluation

  • Attestation de fin de formation
  • Evaluation en fin de formation

Prix

1 300 € HT

Délai d'accès

Vous avez jusqu’à 3 jours avant la date de la formation pour vous inscrire.

Merci d’utiliser le formulaire ci-dessous.

Agenda

Date(s) : Du 25/04/2023 au 26/04/2023

Durée : 2 jours

Lieu

La Cité des Entreprises
60 avenue Jean Mermoz
Lyon

Contact

Luc AUDINET
Tél : 04 78 77 20 37
E-mail : l.audinet@uimmlyon.com