Document

Ressources humaines

Filtrer par

Affichage des 287 résultat(s)

Droit social / Veille juridique -
Ressources humaines

Modèle de déclaration de déplacement hors du département et à plus de 100 kilomètres du lieu de résidence -Mise à jour du 21 mai 2020

Comptes-rendus de réunions

Le gouvernement a publié dans le journal officiel du 21 mai 2020 un nouveau modèle de déclaration de déplacement hors du département et à plus de 100 kilomètres du lieu de résidence. Ce der... En savoir plus

Date : 25 mai 2020

Type de fichier : PDF

Droit social
Ressources humaines

Covid-19 : Nouvelles règles sur les déplacements professionnels

Veilles

Le décret du 11 mai 2020 n°2020-548 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire aborde notamment ...

Date : 12 mai 2020

Type de fichier : PDF

Vous n'avez pas accès à ce document.
Droit social
Ressources humaines

Index égalité professionnelle – Stages proposés par la DIRECCTE

Notes d'information

La DIRECCTE nous a informés que les stages proposés aux entreprises de 50 à 250 salariés pour être accompagné sur l'index égalité professionnelle sont suspendus du 23 avril au 1er juin 2020. ...

Date : 28 avril 2020

Type de fichier : PDF

Vous n'avez pas accès à ce document.
Droit social / Textes de référence - Veille juridique -
Ressources humaines

Ordonnances du 1er avril : Les points concernant la formation professionnelle et le fonctionnement des services de santé au travail

Veilles

Formation professionnelle L'Ordonnance n° 2020-387 du 1er avril 2020 portant mesures d'urgence en matière de formation professionnelle permet l'adaptation de certaines dispositions légales à l...

Date : 2 avril 2020

Type de fichier : PDF

Vous n'avez pas accès à ce document.
Droit social / Textes de référence - Veille juridique -
Ressources humaines

Ordonnance du 1er avril : Nouveautés sur la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat

Veilles

L' Ordonnance n° 2020-385 du 1er avril 2020 modifiant la date limite et les conditions de versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat est venue apporter des modifications quant aux mod...

Date : 2 avril 2020

Type de fichier : PDF

Vous n'avez pas accès à ce document.
Droit social / Emploi - Licenciement économique et activité partielle - Veille juridique -
Ressources humaines

Activité partielle : compte rendu réunions UIMM Lyon-France et FAQ – MAJ 25032020

FAQ Questions Réponses

Trois réunions se sont tenues en visioconférence sur le sujet de l'activité partielle et son application concrète pendant la crise COVID-19. Différents thèmes ont été abordés : les motifs ...

Date : 24 mars 2020

Type de fichier : PDF

Vous n'avez pas accès à ce document.
Droit social
Ressources humaines

Guide pratique relatif à la déclaration des arrêts des salariés pour garde d’enfant de moins de 16 ans

Veilles

L'assurance maladie a publié un guide pour aider les entreprises à déclarer sur www.declare.ameli.fr les arrêts de leurs salariés pour garde d'enfant de moins de 16 ans.A noter qu'au moment ...

Date : 24 mars 2020

Type de fichier : PDF

Vous n'avez pas accès à ce document.
Droit social / Licenciement économique et activité partielle -
Ressources humaines

Activité partielle – démarches de l’employeur

Veilles

Le gouvernement a publié vendredi 20 mars en fin d'après-midi un questions-réponses relatif à l'activité partielle.Ce dernier reprend les nouveautés instaurées par le projet de décret rel...

Date : 23 mars 2020

Type de fichier : PDF

Vous n'avez pas accès à ce document.
Droit social / Emploi - Licenciement économique et activité partielle -
Ressources humaines

Coronavirus – Foire aux questions relative à l’accompagnement des entreprises

Veilles

Le ministère de l'économie et des finances a publié une nouvelle foire aux questions relative à l'accompagnement des entreprises pendant cette période de crise liée au covid-19. Cette derniè...

Date : 20 mars 2020

Type de fichier : PDF

Vous n'avez pas accès à ce document.
Droit social
Ressources humaines
Santé sécurité

Projet de décret rénovant l’activité partielle – coronavirus

Veilles

Pour répondre à la crise sanitaire du covid-19 et aux retombée sur les entreprises, le gouvernement a divulgué le projet de décret qu'il souhaite prendre pour rénover l'activité partielle. L'...

Date : 19 mars 2020

Type de fichier : PDF

Vous n'avez pas accès à ce document.
Droit social / Rémunération, épargne salariale et cotisations -
Ressources humaines

Coronavirus : précision sur les modalités de report des cotisations URSSAF

Comptes-rendus de réunions

Le ministère dans un communiqué de presse du 18 mars 2020 précise les modalités de report des cotisations sociales. Dans ce communiqué le ministère informe que pour les entreprises dont l'éch...

Date : 18 mars 2020

Type de fichier : PDF

Vous n'avez pas accès à ce document.
Droit social
Ressources humaines
Santé sécurité

Coronavirus : arrêts maladie pour les salariés à risque élevé

Veilles

Depuis le 18 mars 2020, par un communiqué de presse du 17 mars 2020, l'assurance maladie permet aux salariés présentés comme étant à risque élevé d'obtenir un arrêt de travail d'une durée i...

Date : 18 mars 2020

Type de fichier : PDF

Vous n'avez pas accès à ce document.