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Santé sécurité

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Santé sécurité / Accident du travail et maladie professionnelle - Santé au travail -

Tarification 2020 des AT-MP des entreprises de Métallurgie

Notes d'information

Deux arrêtés du 27 décembre 2019 publiés au J.O. du 29/12/2019, fixent les taux collectifs des cotisations du risque Accidents du Travail et Maladies Professionnelles, pour l’année 2020, appli...

Date : 31 décembre 2019

Type de fichier : PDF

Poids : 939 Ko

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Droit social / Accident du travail et maladie professionnelle - Rémunération, épargne salariale et cotisations -

Fin du taux bureau : questionnaire à retourner au plus tard le 30 novembre 2019

Veilles

Pour rappel, le taux bureau sera supprimé à compter du 31 décembre 2019 et il sera remplacé par le taux fonctions supports de nature administrative (réservé aux entreprises en taux collectif et...

Date : 13 novembre 2019

Type de fichier : PDF

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