TEXTES CONVENTIONNELS

TEXTES CONVENTIONNELS

Les textes de la nouvelle convention collective de la Métallurgie et de l’accord santé, sécurité, conditions et qualité de vie au travail sont désormais accessibles, vous pouvez dès à présent consulter leur contenu

TEXTES ET ACCORDS

  • Nouvelle convention collective de la métallurgie : Cliquez ici
  • L’accord santé, sécurité, conditions et qualité de vie au travail: Cliquez ici
  • L’accord emploi formation en vigueur depuis 2019 : Cliquez ici
  • Avenant du 1er juillet 2022 à la Convention collective nationale de la métallurgie en date du 7 février 2022 Cliquez ici
  • Avenant du 1er juillet 2022 à l’accord du 7 février 2022 relatif à la gouvernance et aux garanties contributives et non-contributives du régime de protection sociale complémentaire de la branche de la métallurgie Cliquez ici
  • L’accord de 1979 sur le champ d’application de la métallurgie Cliquez-ici
  • L’accord du 12 décembre 2013 en faveur de l’emploi des personnes en situation de handicap Cliquez ici
  • L’accord du 8 avril 2014 sur l’égalité professionnelle et à la suppression des écarts de rémunération entre les femmes et les hommes Cliquez ici
  • L’accord du 29 juin 2018 relatif au CDD et CTT
  • L’accord du 8 novembre 2019 relatif à l’emploi, à l’apprentissage et à la formation professionnelle dans la métallurgie Cliquez ici
  • L’accord du 30 juillet 2020 sur l’APLD Cliquez ici