Plan de Gestion de Solvants (PGS)

Programme de la formation

Définitions et généralités

Préciser les notions permettant d’aborder un PGS :

• qu’est-ce qu’un composé organique ?
• qu’est-ce qu’un composé organique volatil (COV) ?
• qu’est-ce qu’un solvant (fonctions associées à la notion de solvant) ?
• quels produits utilisés dans l’entreprise sont concernés ?
• notion d’émissions canalisées et d’émissions diffuse

Aspects réglementaires du PGS

Le cadre réglementaire :

• Arrêté du 20 mai 2000 modifiant l’arrêté intégré du 2 février 1998,
• Valeurs limites pour le cas général, pour les COV particuliers (à mentions de dangers particulières),
• Cas particuliers pour certaines installations et notion de schéma de maîtrise des émissions de COV (SME),

Les obligations de surveillance des COV : mesures, évaluation (PGS)

Le PGS – Plan de Gestion des Solvants

Sur la base du guide méthodologique de l’INERIS (guide d’élaboration d’un plan de gestion des solvants – révision n°1 – février 2009), cette partie abordera :

Les installations concernées,

Les différents flux :

• entrées : solvants utilisés voire réutilisés,
• sorties : émissions atmosphériques, aqueuses, déchets, produits finis, solvants exportés.

Les 2 types de plans de gestion : simplifié et complet

Exercice pratique de réalisation d’un PGS

Cas particuliers ou retour sur exemples fournis par les participants permettant d’identifier chaque entrée et chaque sortie de solvant