TEXTES ET ACCORDS

 

  • Convention collective nationale de la métallurgie du 7 février 2022 (version consolidée) : Cliquez-ici 
  • Nouvelle convention collective de la métallurgie : Cliquez ici
  • L’accord santé, sécurité, conditions et qualité de vie au travail: Cliquez ici
  • L’accord emploi formation en vigueur depuis 2019 : Cliquez ici
  • Avenant du 1er juillet 2022 à la Convention collective nationale de la métallurgie en date du 7 février 2022 Cliquez ici
  • Avenant du 1er juillet 2022 à l’accord du 7 février 2022 relatif à la gouvernance et aux garanties contributives et non-contributives du régime de protection sociale complémentaire de la branche de la métallurgie Cliquez ici
  • L’accord de 1979 sur le champ d’application de la métallurgie Cliquez-ici
  • L’accord du 12 décembre 2013 en faveur de l’emploi des personnes en situation de handicap Cliquez ici
  • L’accord du 8 avril 2014 sur l’égalité professionnelle et à la suppression des écarts de rémunération entre les femmes et les hommes Cliquez ici
  • L’accord du 29 juin 2018 relatif au CDD et CTT : Cliquez-ici
  • L’accord du 8 novembre 2019 relatif à l’emploi, à l’apprentissage et à la formation professionnelle dans la métallurgie Cliquez ici
  • L’accord du 30 juillet 2020 sur l’APLD Cliquez ici 
  • Avenant du 11 juillet 2023 à la convention collective nationale de la métallurgie en date du 7 février 2022En savoir plus >
  • Grille des SMH applicable à compter du 1er janvier 2024 En savoir plus >
  • Rampe de lancement En savoir plus >
  • Règlement intérieur de la CPPNI En savoir plus >
  • Avenant du 11 juillet 2023 à l’accord du 7 février 2022 relatif à la Gouvernance et aux garanties contributives et non-contributives du régime de PS complémentaire En savoir plus >
  • Avenant du 11 juillet 2023 à l’accord du 7 février 2022 relatif à la Santé, Sécurité, conditions et Qualité de vie au travail En savoir plus >